Louis Bart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bart (Louis)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:
M. Coatalem (François)
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000371558
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1995
08/07/1995
De:
Louis Bart
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901
(source JORF)
nomination
28 Juin 1994
28/06/1994
De:
Bart (Louis)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:
M. Clotteau (Etienne)
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000180317
(source JORF)
nomination
17 Février 1994
17/02/1994